Conditions d’utilisation
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Bienvenue chez lelongdelajambe. Les termes « nous », « notre » et « nos » désignent lelongdelajambe. Nous exploitons cette boutique via la plateforme Shopify afin de vous offrir une expérience d'achat personnalisée (les « Services »). En utilisant nos Services, vous acceptez les présentes Conditions d'utilisation et notre Politique de confidentialité. Si vous n'avez pas atteint l'âge de la majorité légale en Suisse (18 ans), vous déclarez disposer du consentement de vos représentants légaux. Si vous n'acceptez pas ces Conditions, vous ne devez pas utiliser nos Services.
Accès et compte
Vous êtes seul(e) responsable de la sécurité de vos identifiants de compte et de toute activité liée à votre compte. Vous ne pouvez pas transférer ou céder votre compte à une autre personne. Toutes les informations que vous fournissez doivent être exactes, à jour et complètes.
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Nos produits
Nous avons tout mis en œuvre pour présenter fidèlement nos produits. Les couleurs peuvent toutefois varier selon votre écran. Nous ne garantissons pas que l'apparence des produits répondra à toutes vos attentes. Les descriptions sont susceptibles d'être modifiées à tout moment sans préavis.
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Commandes
En passant une commande, vous faites une offre d'achat. lelongdelajambe se réserve le droit d'accepter ou de refuser toute commande. Votre commande n'est acceptée qu'après confirmation écrite et réception du paiement. Vos achats sont soumis à notre Politique de remboursement. Vous déclarez que vos achats sont destinés à un usage personnel et non à la revente commerciale.
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Prix et facturation
Les prix sont susceptibles d'être modifiés sans préavis. Le prix facturé est celui en vigueur au moment de la commande, indiqué dans l'e-mail de confirmation. Sauf indication contraire, les prix s'entendent hors taxes douanières et frais de livraison pour le marché suisse. Vous vous engagez à fournir des informations de paiement exactes et à jour.
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Expédition, livraison et transfert des risques
Les délais de livraison sont des estimations et ne sont pas garantis. Nous déclinons toute responsabilité pour les retards causés par les transporteurs, les contrôles douaniers ou tout événement hors de notre contrôle. Conformément au Code des obligations suisse, la propriété et les risques de perte vous sont transférés dès la remise du colis au transporteur.
Les délais de livraison sont des estimations et ne sont pas garantis. Nous déclinons toute responsabilité pour les retards causés par les transporteurs, les contrôles douaniers ou tout événement hors de notre contrôle. Conformément au Code des obligations suisse, la propriété et les risques de perte vous sont transférés dès la remise du colis au transporteur.
Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus des Services (textes, images, marques, logos, vidéos) est la propriété exclusive de lelongdelajambe ou de ses concédants de licence. Vous êtes autorisé(e) à utiliser les Services uniquement à des fins personnelles et non commerciales. Toute reproduction ou utilisation non autorisée est interdite.
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Outils optionnels et liens tiers
Les outils et liens vers des sites tiers sont fournis « en l'état » sans garantie de notre part. Leur utilisation se fait sous votre entière responsabilité. Nous ne sommes pas responsables du contenu ou des produits de ces sites tiers.
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Relation avec Shopify
lelongdelajambe est propulsé par Shopify. Toute vente est réalisée directement avec lelongdelajambe. Shopify ne peut être tenu responsable d'aucun aspect des transactions entre vous et lelongdelajambe. Vous dégagez expressément Shopify de toute réclamation découlant de vos achats sur notre boutique.
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Politique de confidentialité
Toutes les informations personnelles collectées via les Services sont soumises à notre Politique de confidentialité (conforme à la LPD suisse), consultable sur notre site.
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Retours d'expérience
En soumettant des idées ou avis, vous nous accordez une licence perpétuelle et mondiale pour les utiliser à toute fin, sans obligation de confidentialité, de rémunération ou de réponse.
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Erreurs, inexactitudes et omissions
Nous nous réservons le droit de corriger toute erreur typographique ou inexactitude (descriptions, prix, promotions) et d'annuler les commandes concernées, à tout moment et sans préavis.
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Utilisations interdites et droit applicable
Les Services doivent être utilisés uniquement à des fins licites. Tout abus, harcèlement, atteinte à la propriété intellectuelle ou transmission de code malveillant entraînera la résiliation immédiate de votre accès. Les présentes conditions sont régies par le droit suisse pour les clients résidant en Suisse, sous réserve des dispositions d'ordre public applicables.
Les Services doivent être utilisés uniquement à des fins licites. Tout abus, harcèlement, atteinte à la propriété intellectuelle ou transmission de code malveillant entraînera la résiliation immédiate de votre accès. Les présentes conditions sont régies par le droit suisse pour les clients résidant en Suisse, sous réserve des dispositions d'ordre public applicables.
Agents
Si vous utilisez un agent logiciel autonome pour accéder aux Services, celui-ci doit s'identifier en permanence dans ses requêtes, ne pas imiter un comportement humain, ne pas contourner les mesures de sécurité et répondre honnêtement à toute question visant à déterminer s'il s'agit d'un humain ou d'un ordinateur. Nous pouvons limiter techniquement l'accès des agents aux Services.
Si vous utilisez un agent logiciel autonome pour accéder aux Services, celui-ci doit s'identifier en permanence dans ses requêtes, ne pas imiter un comportement humain, ne pas contourner les mesures de sécurité et répondre honnêtement à toute question visant à déterminer s'il s'agit d'un humain ou d'un ordinateur. Nous pouvons limiter techniquement l'accès des agents aux Services.
Résiliation
Nous nous réservons le droit de résilier le présent accord ou votre accès aux Services à tout moment et sans préavis. Vous resterez redevable de l'intégralité des montants dus jusqu'à la date de résiliation incluse. Les articles suivants resteront applicables après toute résiliation : Propriété intellectuelle, Retours d'expérience, Résiliation, Exclusion de garanties, Limitation de responsabilité, Indemnisation, Divisibilité, Renonciation, Intégralité de l'accord, Cession, Loi applicable, Politique de confidentialité, Litiges.
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Exclusion de garanties
Les informations présentées via les Services sont mises à disposition à titre purement informatif. Nous ne garantissons pas leur exactitude, exhaustivité ou utilité. Sauf mention expresse de la part de lelongdelajambe, les Services sont fournis « en l'état » et « selon disponibilité », sans aucune garantie d'aucune sorte.
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Limitation de responsabilité
Conformément à l'article 100 du Code des obligations suisse, la responsabilité de lelongdelajambe pour les dommages directs ou indirects est exclue dans la mesure maximale autorisée par la loi applicable. Notre responsabilité reste entière en cas de dol ou de faute grave, ou en cas de dommages corporels.
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Indemnisation
Vous vous engagez à indemniser et dégager de toute responsabilité lelongdelajambe, Shopify, ainsi que leurs affiliés, pour toute perte ou réclamation résultant de votre manquement aux présentes Conditions, de votre violation d'une loi ou des droits d'un tiers, ou de votre utilisation des Services.
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Divisibilité
Si une disposition des présentes Conditions est jugée illégale ou inapplicable par un tribunal compétent, elle sera dissociée du reste de l'accord sans affecter la validité et l'applicabilité des autres dispositions.
Si une disposition des présentes Conditions est jugée illégale ou inapplicable par un tribunal compétent, elle sera dissociée du reste de l'accord sans affecter la validité et l'applicabilité des autres dispositions.
Renonciation — Accord intégral
Le fait pour nous de ne pas exercer un droit ne constitue pas une renonciation à ce droit. Les présentes Conditions constituent l'intégralité de l'accord entre vous et nous concernant l'utilisation des Services.
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Cession
Vous ne pouvez céder le présent accord sans notre consentement écrit préalable. Nous pouvons transférer les présentes Conditions sans votre consentement.
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Loi applicable et for juridique
Pour les clients résidant en Suisse, les présentes Conditions sont régies par le droit suisse, sous réserve des règles impératives relatives aux contrats de consommation. Le for juridique est déterminé conformément à la législation applicable.
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Titres
Les titres utilisés dans le présent accord sont insérés à titre de commodité uniquement.
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Modification des conditions
Nous nous réservons le droit de modifier les présentes Conditions à tout moment. Votre utilisation continue des Services après publication des modifications vaut acceptation de celles-ci.
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Coordonnées
Pour toute question, contactez-nous à : contact@lelongdelajambe.fr
Hervé Liotard (Toutbrocante), 48b Rue Boinod, 75018 Paris, France
Téléphone : +33 6 31 69 16 84 | SIRET : 81025657800032 | TVA : FR0A810256578
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Litiges
La Commission européenne met à disposition un annuaire officiel des organismes agréés de règlement des litiges accessible à l'adresse suivante : europa.eu. Nous ne sommes ni obligés ni disposés à participer à des procédures de règlement des litiges devant un conseil d'arbitrage de la consommation en Suisse.
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